Compte rendu Conseil Municipal du 19/02/15


COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 19 FEVRIER 2015

 

ETAIENT PRESENTS : GENEVIEVE JEAN – CLAUDE VIRETTI – FREDERIC GOUIRAND – JEROME BLANC – JACQUES ARUTUNIAN – ADELINE BONTOUX – EMMANUELLE OLIVERO – REGINE FELICIAN – ISABELLE CHAUVIERE – CORINNE SEBASTIANI – GUY LANDAIS – PATRICIA BRESSIER – MICHEL ARNOUX – WILFRIED

 

ABSENT: GREGORY RISBOURG

 

DEBUT DE SEANCE: 18h30

 

1)      VOTE DES SUBVENTIONS

  • Montant global annuel des subventions allouées aux associations : 6500€

Le conseil vote à l’unanimité la reconduction de cette somme

 

2)      PREPARATION DU BUDGET 2015

  • Les « Reste à réaliser » se répartissent de la manière suivante :

Investissement :

Dépenses : 177 600 €

Recettes : 93 736 €

  • Réalisation de l’exercice compte administratif 2014

 

  Dépenses Recettes Résultats de clôture
Fonctionnement 545 363,85 € 602 546,06 € 57 182,21 €
Investissement 307 025,52 € 174  774,09 € .- 132 251,43

 

Le compte administratif est excédentaire en section de fonctionnement et déficitaire en section d’investissement. Après analyse du compte de gestion et du compte administratif les deux résultats sont conformes.

 

Les opérations à venir pour 2015 :

 

  • Enfouissement du réseau
  • Petit patrimoine
  • Chaudière de l’école
  • Voirie communale
  • Mise en sécurité des escaliers
  • Aire de jeux
  • Montée du Gimbanoir
  • Acquisition foncière
  • Aménagement des locaux administratifs
  • Eclairage public
  • Logiciels informatique
  • Bâtiments en copropriété
  • Accessibilité, sécurité des bâtiments
  • Abords et aménagements des bâtiments communaux
  • PLU

 

 

3)      URBANISME

  • Suite à une consultation, le conseil municipal doit choisir un bureau d’études pour la révision du PLU

3 candidats :

  • Jérôme BERQUET consultant : 38 300 € HT
  • G2C : 14 947 € HT
  • PM consultant : 32 880 € HT

Le conseil délibère et choisit à l’unanimité la société G2C.

Le conseil souhaite toutefois que la commission urbanisme rencontre le candidat pour un complément d’informations.

 

Affaire Grignan :

  • Il y a lieu de donner autorisation à Me Poitout d’ester en justice pour le compte de la commune.

Le montant des honoraires s’élève à 960€.

Le conseil délibère et vote à l’unanimité.

Mr Grignan souhaite céder à la commune une parcelle de 31m² pour 1 € symbolique.

Le conseil souhaite obtenir des informations complémentaires et reporte le vote au prochain conseil.

 

 

4)      VOIRIE

  • La commune s’est inscrite dans la démarche 0 pesticides pour la gestion des bords de route. Problème : on constate une repousse massive de l’herbe. La commission voirie a rencontré Nicolas Bouedec, intervenant du Parc Naturel régional du Luberon, pour réfléchir aux différentes solutions.

La commune va demander une subvention à l’agence de l’eau qui permettrait de financer :

  • Un plan de désherbage : coût estimatif 5 000 €
  • L’acquisition d’une balayeuse : coût estimatif 60 000 €

INFORMATION : REUNION D’INFORMATION DU PARC NATUREL REGIONAL DU LUBERON LE 21 AVRIL A 14H A LA SALLE DES FETES

  • L’entreprise BOCCOZ a démarré les travaux des abords de la salle polyvalente. Les escaliers seront un  peu décalés par rapport au projet initial. Il y a un surcoût de 2500€.

Le conseil délibère et vote :

12 voix pour

2 abstentions

5)      FSL 2015

  • La commission voirie, après avoir constaté des problèmes d’isolation de l’entrée de la salle polyvalente et de fuites du préau, propose le réaménagement suivant :

–          Création d’une nouvelle entrée

–          Construction de WC handicapés

Coût total estimatif : 60 000€.

La somme allouée peut atteindre un maximum de 22500€, soit 50 à 60% du montant global.

Après exposé de Madame le Maire, et après en avoir délibéré, le conseil vote à l’unanimité l’utilisation du FSL pour ces travaux.

 

 

6)      CONTRAT DE PLAN 2015

  • La dotation annuelle est de 51 000€

Le conseil propose la répartition suivante :

–          Voirie

–          Escaliers du château

 

 

7)      REGLEMENT INTERIEUR DE LA SALLE POLYVALENTE

  • La commission a travaillé à l’élaboration d’un nouveau règlement intérieur de la salle polyvalente et l’a présenté en conseil. Après discussion, le conseil décide qu’il y a lieu d’apporter des modifications. La commission présentera une nouvelle version lors du prochain conseil. Cependant, le conseil demandera tout de même d’ici là,  à chaque association de fournir leurs statuts à jour ainsi que leur attestation d’assurance.

 

8)      COMMISSIONS MUNICIPALES

Affaires scolaires

  • Optimisation et amélioration de l’organisation des ALSH. Demande de planification en amont : nécessité de dégager du temps pour la préparation

Création de groupes d’enfants fixes

Meilleure utilisation des lieux

 

Sécurité

La commune doit équiper les bâtiments municipaux d’extincteurs et d’alarmes.

Coût estimatif : 6 000€

Après avoir entendu l’exposé et après en avoir délibéré, le conseil vote à l’unanimité l’attribution de cette somme.

 

9)      QUESTIONS DIVERSES

  • Christophe RAINAUD et Pauline VAQUER ont fait des heures supplémentaires lors du recensement Il y a lieu de prendre une délibération pour leur payer ces heures.

Après avoir entendu l’exposé et après en avoir délibéré, le conseil vote à l’unanimité le paiement de ces heures.

  • Remplacement Audrey : Audrey sera absente quelques semaines. Pour pallier à son absence, Pauline passera de 31h à 35h hebdomadaire. Elle devra être remplacée pour les APE. La mairie recevra les candidats.
  • Demande d’Audrey de réaménager son temps de travail. Elle sera absente tous les mardis de 14h45 à 15h30.
  • Préparation de la cérémonie du 8 mai. Chacun doit réfléchir à des propositions d’ici au prochain conseil.
  • La plaque offerte par Adrien Moigneux va être posée prochainement et inaugurée le 8 mai.
  • La commune va renouveler  sa convention avec la S.P.C.A.L,  pour le ramassage des chiens errants.

 

LA SEANCE EST LEVEE A 22H30