Compte rendu Conseil Municipal du 15/09/16


COMPTE  RENDU  DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2016 A 18H30.

Présents : G. JEAN, C. VIRETTI, G. RISBOURG, F. GOUIRAND, J. BLANC, P. BRESSIER, W. GALIZZI,

  1. OLIVERO, C. SEBASTIANI, A. BONTOUX, R. FELICIAN

Excusés :

  1. LANDAIS – M. ARNOUX

Absent :

  1. CHAUVIERE- LAUGIER, J. ARUTUNIAN

 

ORDRE DU JOUR

  1. RENTREE SCOLAIRE
  2. TRAVAUX
  3. VOIRIE
  4. PLU
  5. ARCHIVISTE
  6. COMMISSIONS MUNICIPALES
  7. DECISSION MODIFICATIVE
  8. SEDEL
  9. QUESTIONS DIVERSES
  1. RENTREE SCOLAIRE
  • Mme le Maire, accompagnée des responsable de la commission école et de la commission cantine se sont rendue à l’école des Vergers pour la rentrée scolaire. Tout semble s’être bien passé. Toutefois, les effectifs des classes ne cessant d’augmenter, l’école va rapidement rencontrer des problèmes de places dans les classes. La commission école va mener une réflexion. Il a été également constaté un relâchement au niveau des consignes de sécurité aux abords de l’école. Mme le Maire et la Directrice de l’école vont rédiger un courrier à l’attention des parents d’élèves pour rappel des règles de circulation et stationnement dans le cadre du plan « Vigipirate – renforcé», ainsi que les horaires d’ouverture du portail. La municipalité fera appel, si besoin aux forces de l’ordre pour faire respecter les règles de circulation.

APE

  • La mise en place des APE a été compliquée en raison de plusieurs absences d’animateurs. Il y a lieu également de recadrer les enfants. Le temps des APE n’est pas un temps de récréation. La commission se chargera de faire un petit rappel.

CANTINE

  • Rosa, la nouvelle cantinière a pris ses fonctions en ce début d’année. Les retours sont excellents tant de la part des enfants que des parents. La mise en place pour les plus grands,  mise du plat sur table et ils se servent eux-mêmes  rencontre un réel succès. Il a été proposé d’allonger d’1/4 h le temps de déjeuner des tous petits.
  • Une famille avait refusé de signer le règlement intérieur. Après rencontre avec l’équipe municipale, le règlement a été signé avec possibilité d’y revenir si nécessaire.
  • Grégory Risbourg a rencontré le référent de l’école numérique rurale. Il est nécessaire que les maitresses évaluent précisément leurs besoins afin d’acquérir le bon matériel.

 

  1. TRAVAUX
  • Jas de Pécou : le syndicat du pastoralisme et le berger ont signalé à la commune le mauvais état de la bergerie. Une demande de subvention auprès de l’Europe va être faite.

Il y a lieu de prendre une délibération. Le conseil accepte à l’unanimité.

  • Une deuxième bergerie nécessite des travaux de restauration. Le berger a proposé de les prendre à sa charge Il changera la citerne d’eau ainsi que le poêle. La municipalité souhaite participer en achetant les matériaux pour la toiture pour un montant de 577 euros TTC.

Il y a lieu de prendre une délibération. Le conseil accepte à l’unanimité.

  • Salle des fêtes : le permis déposé pour les travaux de mise aux normes sécurité et déplacement des WC a été accepté. Le projet est subventionné à 80%. Les demandes de devis sont en cours.

La chaudière est tombée en panne. Elle sera remplacée par une pompe à chaleur. Différentes demandes de subvention ont été faites, notamment à la Région au titre du FRAT La municipalité doit demander si l’on peut démarrer les travaux car l’hiver approche.

Il est demandé au conseil de prendre une délibération pour permettre à Madame de Maire de choisir l’entreprise pour réaliser ces travaux : Entreprise Dervaux : 18110,49 euros HT

Il y a lieu de prendre une délibération. Le conseil accepte à l’unanimité.

  

  1. VOIRIE
  • Le projet 0 pesticides est dans sa phase de finalisation. Sur un cout total de 54910 euros, 43532 euros sont subventionnés. Reste à la charge de la commune 11378 euros.

Il y a lieu de prendre une délibération pour l’acceptation du devis. Le conseil accepte à l’unanimité.

  • Cantonniers: La commune a dû se séparer de Benjamin. Jean Baptiste, actuellement affecté à la cantine souhaiterait basculer son poste sur la voirie. Il garderait cependant son poste aux APE. La commune doit se rapprocher de la mission locale pour rechercher un nouvel emploi d’avenir.
  • La Turinette: La commune va demander l’aide de la DACT pour le montage du dossier.

Les avis sur les travaux de voirie à ce niveau sont partagés. Il faut savoir que les travaux sont nécessaires car le chemin est en mauvais état et se dégrade un peu plus à chaque pluie et les risques sont importants pour la sécurité des passants.

  • Commission escaliers de château : en raison du conseil communautaire à la même date, la réunion prévue initialement est reportée.
  • La commune a fait appel à un géomètre pour réaliser la classification de nos chemins ruraux.

Ces travaux seront réalisés en deux missions. La première, le plan de repérage des chemins ruraux répertoriés selon ordonnance N°59-115 du 7 janvier 1959 et la deuxième, constat des anomalies. Le montant total de ce devis s’élève à   9 360 € TTC.

Il y a lieu de prendre une délibération pour l’acceptation du devis. Le conseil accepte à l’unanimité.

 

  1. PLU
  • Une réunion entre EPF PACA, leurs géomètres, le bureau d’études du PLU G2C, les élus a eu lieu pendant l’été pour établir différents projets d’aménagements et ainsi faire concorder les nouvelles lois intégrer au nouveau PLU.

Le chiffrage des différentes opérations va être effectué par l’EPF PACA à la suite de cela une proposition de prix pour les terrains concernés sera faite aux propriétaires.

  • Mme le Maire donne lecture au Conseil Municipal de l’avenant à la convention d’adhésion au service mutualisé d’instruction des autorisations du droit des sols.

L’objet de l’avenant est le suivant :

Le présent avenant a pour objet : Intégrer l’instruction des autorisations de travaux liées à l’accessibilité des ERP, la description des missions relevant de chacun (commune et COTELUB) ainsi que leur responsabilité respective du dépôt de la demande à la notification de la décision.

Adapter et ajuster les temps d’instruction des dossiers instruits par le service au regard de leur réalité.

Il y a lieu de prendre une délibération pour l’acceptation du devis. Le conseil accepte à l’unanimité.

 

  1. ARCHIVISTE
  • Les archives nécessitent un classement et un rangement et ce travail doit être effectué par une personne qualifiée, il serait donc souhaitable de créer un emploi d’assistant territorial de conservation du patrimoine et des bibliothèques pour le classement des archives, à temps complet 35h/semaine, à compter du 19/09/2016.

L’agent sera nommé pour 10 semaines, renouvelable si besoin. Ce nouveau poste bénéficierait de l’échelle indiciaire et de la durée de carrière prévus par le statut des assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques.

Mme le Maire demande au conseil municipal de se prononcer. Le conseil accepte à l’unanimité.

 

  1. COMMISSIONS MUNICIPALES
  • Finalisation du bulletin en cours

 

  1. DECISION MODIFICATIVE
  • Il y a eu lieu de prendre une délibération concernant un trop perçu pour une taxe d’aménagement afin de modifier une ligne budgétaire. Le conseil accepte à l’unanimité.

 

  1. SEDEL
  • Mme le Maire donne lecture au Conseil Municipal de l’avenant à la convention d’adhésion SEDEL pour la période du 01/07/2016 au 30/06/2019.

L’objet de l’avenant est le suivant :

Prolongation de la convention d’adhésion de la commune au Programme SEDEL et modification de la participation passant de 1.80€ à 2.10€/habitant.

Il y a lieu de prendre une délibération pour l’acceptation du devis. Le conseil accepte à l’unanimité.

 

  1. QUESTIONS DIVERSES
  • Manifestation du PARC organisé durant le mois d’Octobre Le Jour de la Nuit (dépliant en mairie)
  • Distribution de carte pour accéder au pôle environnement, se renseigner auprès de la mairie.
  • Le prochain conseil est programmé le 13/10/2016 à 18h30.

SEANCE LEVEE A 21H