Compte rendu Conseil Municipal du 11/07/17


COMPTE RENDU  DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2017 A 18H30.

 

 

Présents : G. JEAN, G. RISBOURG, C. VIRETTI, F. GOUIRAND,J BLANC,M ARNOUX,

  1. CHAUVIERE- LAUGIER, J ARUTUNIAN,E. OLIVERO, W GALIZZI, C. SEBASTIANI, R FELICIAN,
  2. BONTOUX, P BRESSIER

Absents : G LANDAIS

ORDRE DU JOUR

  1. TRAVAUX
  2. VOIRIE
  3. ACHAT DE TERRAINS
  4. URBANISME
  5. ECOLE
  6. COMISSIONS MUNICIPALES
  7. PREPARATION DU 13/07/2017 ET DE LA FETE VOTIVE
  8. QUESTIONS DIVERSES

 

 

  1. TRAVAUX
  • Les travaux concernant les toilettes de la salle des fêtes sont en cours. Pour la pose de la menuiserie une mise en concurrence a été réalisée.Une seule entreprise a répondu :
  • ALBA Laurent : 6 653 € HT.

Laurent ALBA a proposé afin de vérifier les stores de notre école pour lesquels chaque année des travaux de maintenance sont à faire.

Délibération du conseil, vote du devis accepté à l’unanimité.

  • Pour la pose du carrelage deux entreprises ont répondu :
  • SARL MAGDELEINE : 2 616.50 € HT
  • REYMOND Mathieu : 2 933 €HT

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le conseil municipal de Cabrières d’Aigues accepte le devis de l’entreprise  SARL MAGDELEINE  pour un montant de 2 616.50 €HT.

  • Un trottoir doit être réalisé afin de permettre aux personnes à mobilité réduites d’accéder aux WC publics. Un devis a été demandé auprès de Mr RIPERT Raymond pour être dans la continuité des travaux déjà effectués par cette même entreprise.
  • RIPERT Raymond : 950 € HT

Délibération du conseil, vote du devis accepté à l’unanimité.

  • La création d’une rampe de sécurité et le déplacement de l’entrée de l’aire de jeux sont nécessaires pour une meilleure adaptation en raison des modifications apportées par les travaux.
  • Mr RIPERT Raymond : 4500€ HT

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le conseil municipal de Cabrières d’Aigues accepte le devis de l’entreprise RIPERT Raymond pour un montant de 4500 €HT.

  1. VOIRIE
  • La commune a reçu la notification valant acceptation de la subvention des amendes de police délivrées par le Département pour un montant de 22 100€ pour un montant global de projet de 37 500€ incluant du marquage au sol, de la signalisation l’achat d’un radar pédagogique et de la voirie.

 

  1. URBANISME
  • La SCEA DOMAINE DES NAUTES représentée par Mme DERUAZ a envoyé un courrier concernant un recours gracieux pour leur CUb N°08402417S0003.

Mme le Maire demande à son conseil municipal de se prononcer. Le conseil municipal, à l’unanimité, après délibération :

– autorise Mme le Maire a ester en justice si celle-ci était saisie.

– mandate Me Poitout Isabelle, Avocate au barreau de Paris pour représenter Mme le Maire en justice

 

 

  1. ACHAT TERRAIN
  • Mme le Maire rappelle à son conseil municipal l’acquisition de deux terrains.
  • Terrain FAVET de 849 m2 pour 10 442.70 €
  • Terrain FERRAUIOLO de 528 m2 pour 85 000 €

Mme le maire demande à son conseil municipal de se prononcer.

Le conseil municipal après délibération autorise Mme le Maire à réaliser toutes les formalités nécessaires pour l’acquisition de ces terrains : signature chez le notaire et financement auprès des banques et mandate Mr Fritz Jean, géomètre pour réaliser la division parcellaire du terrain Favet.

 

  1. ECOLE
  • La commune a reçu la dérogation lui permettant de repasser à la semaine des 4 jours à l’école.

Les horaires sont les suivants : lundi-mardi-jeudi-vendredi :           -8h30-11h30

-13H30-16H30

  • Nouvel épisode concernant l’école numérique rurale. L’académie préconise l’achat de 12 tablettes tactiles minimum de la marque APPLE (matériel très onéreux et trop performant pour des élèves de CE et CM). Par ailleurs, aucune information n’est proposée par l’académie concernant les logiciels et/ou applications qui doivent être programmés. Une autre question demeure : qui prendra la responsabilité de la sécurité informatique l’académie ou la commune ? Aucune réponse pour l’instant.
  • Suite au départ à la retraite de notre ancienne cantinière Maryse Lerigoleur, Rosa Ruiz a repris avec succès le poste de cantinièr. Sa période d’essai se finissant Madame Le Maire propose à son conseil la création d’un poste titulaire d’adjoint technique de 2ème classe à 30.14h/semaine.

Le conseil accepte à l’unanimité la création du posta ainsi que la nomination de Rosa Ruiz à celui-ci.

  • Le logiciel cantine permettant l’inscription en ligne des élèves à la cantine et au périscolaire est en place.

Les réservations ainsi que le paiement se feront donc en ligne. Les paiements par chèque et en espèces seront toujours possibles.

 

  1. COMMISSIOPNS MUNICIPALES

Patrimoine

  • La demande de subvention de 35 000€ devra être faite à la rentrée de septembre. Elle sera attribuée aux escaliers du Château.

La présentation du projet pour la réhabilitation des escaliers auprès du Conseil régional dans l’attribution du FEDER aura lieu le 20 Octobre 2017.

 

Contrat Plan 2017

 

  • Des changements sont à noter concernant les différents travaux à réaliser pour prétendre à l’octroi de la subvention.

Ces travaux devront se tourner vers les énergies renouvelables, l’agenda 21, et du patrimoine. Si dans les dossiers de demande de subvention aucun travaux sur du patrimoine n’est prévu, alors la subvention se verra déduite de 10% demoins du montant initial de 51 000€.

 

  1. PREPARATION DU 13 JUILLET ET DE LA FETE VOTIVE.
  • Les conseillers seront attendus à partir de 18h30 pour la mise en place des tables pour le vin à la française ce jeudi 13 juillet.
  • La fête votive se déroulera du 11 au 16 août. Comme chaque année, il est demandé aux élus de participer et donc de s’inscrire pour faire les inscriptions des boules ainsi qu’une personne référente chaque soir pour veiller au bon déroulement des soirées.

 

  1. QUESTIONS DIVERSES
  • Point Fusion est en train de nous fabriquer un objet sur lequel apparaitrait la chèvre, emblème du village ainsi que le nom de notre commune.

Cet objet, sorte de cadeau protocolaire, serait offert pour des inaugurations ou pour des représentations de notre village dans diverses manifestations.

  • Cotelub nous a fait parvenir la liste des titulaires et suppléants de chaque commissions de

COTELUB. Celle-ci est acceptée de tous.

 

Environnement : G. JEAN/ J. BLANC

Enfance : G.RISBOURG/ G. JEAN

Agri-Aménagement :G. JEAN/ G.RISBOURG

Jeunesse et Sport : G.RISBOURG/ G. JEAN

Communication-Mobilité : G. JEAN/ G.RISBOURG

Tourisme : G. JEAN/ C. VIRETTI

Développement économique : G. RISBOURG/ J. ARUTUNIAN

Finance :G. JEAN/ G.RISBOURG

Bâtiments –Travaux :G. JEAN/ G.RISBOURG

 

  • Prochain conseil le 31 Août.

SEANCE LEVEE A 21H