Compte rendu Conseil Municipal du 11/02/16


COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2016

 

Présents : G. JEAN, G. RISBOURG, C. VIRETTI, F. GOUIRAND, J. BLANC, G. LANDAIS

W. GALIZZI, E. OLIVERO, M. ARNOUX, C. SEBASTIANI, R.FELICIAN, J.ARUTUNIAN, A.BONTOUX, I. CHAUVIERE.

 

Excusé : P. BRESSIER a donné pouvoir à G. LANDAIS.

 

ORDRE DU JOUR

  1. SEDEL
  2. ZERO PESTICIDE
  3. CARTE TEMPS LIBRE 2016
  4. ECOLE
  5. PERONNEL
  6. NUMEROTATION POSTE
  7. COMMISSIONS MUNICIPALES
  8. QUESTIONS DIVERSES

 

 

  1. SEDEL
  • La convention qui nous lie au SEDEL arrive à son terme d’ici à cet été. Il nous faut réfléchir à son renouvellement ou pas. Cet organisme qui dépend du PNRL joue un rôle de conseil et de préconisation sur tous les secteurs énergétiques de la commune (éclairages, chauffage, électricité…).

Pour cette nouvelle adhésion, le SEDEL nous propose 2 adaptations à la convention soit les mêmes conditions qu’à l’initial, soit de transférer cette compétence à notre intercommunalité.

Le tarif sera fixé selon le nombre de communes adhérentes et oscillera de 1.80€ à 2.10€/habitant pour 3 ans.

Après discussion, le conseil décide à l’unanimité de rester lié au SEDEL par l’intermédiaire du PNRL.

Depuis 6 ans, la commune est complétement satisfaite de ce service et ne voit aucune utilité à en changer.

 

 

  1. ZERO PESTICIDE
  • Au 1 janvier 2017, toutes les communes auront l’obligation légale de ne plus utiliser de pesticides.

Le PNRL a travaillé avec la commune pour établir un plan de désherbage alternatif pour notre commune.

La commune doit valider ce plan de désherbage afin de déposer une demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau afin d’obtenir entre 40% et 80% du montant total des achats pour du matériel.

Le conseil accepte le plan de désherbage à l’unanimité et autorise Mme Le Maire à établir une demande de subvention pour l’achat d’une balayeuse, d’un petit désherbeur thermique, d’un réciprocateur électrique ou thermique, et d’une bineuse mécanique.

 

 

  1. CARTE TEMPS LIBRE 2016.
  • Cette convention, en partenariat jusqu’à présent avec la CAF, avait pour objet de mettre en œuvre et de cofinancer le dispositif « Carte Temps Libre 2016 » pour une durée d’un an. Elle permet aux familles allocataires d’accéder à l’offre de loisirs de proximité selon le quotient familial. Cette aide s’appelait chèque loisir. Désormais, cette aide ne serait plus versée aux familles mais directement aux organismes de loisir. Les conditions de financement et d’attribution n’étant pas clairement précisés, la commune va demander un complément d’information auprès de la CAF avant de prendre une décision.

 

 

  1. ECOLE 
  • Les cantonniers réalisent les petits travaux de maintenance pendant les vacances scolaires à l’école.
  • Les maîtresses de l’école demandent un échelonnement pour prévoir le changement des mini PC de l’école numérique, le mobilier et les livres scolaires.

Pour prévoir le changement de l’ENR il faut compter environ 12 000€, le mobilier environ  6 700€ et 2 200€ pour les manuels scolaires.

 

 

  1. PERSONNEL
  • La commune doit prévoir d’embaucher au plus vite un animateur pour travailler en binôme avec Cindy afin d’être en règle avec le taux d’encadrement.
  • Benjamin BLANC nouvellement embauché en contrat emploi d’avenir est en fonction depuis le 01 Février 2016.

Pour répondre à la mise aux normes électriques des bâtiments communaux, la commune doit créer un poste d’agent technique à temps partiel possédant des habilitations électriques.

Le conseil autorise Mme Le Maire à créer ce poste.

  • Maryse LERIGOLEUR prendra sa retraite à partir du 31/07/2016. La commission cantine doit travailler sur la fiche de poste pour son remplacement et le recrutement. La commune lancera donc un appel à candidature dans quelques semaines.
  • Clément LOPEZ embauché en contrat d’avenir pour travailler à la cantine, à l’étude surveillée, aux APE mais aussi en tant qu’agent technique durant les vacances d’été, termine son contrat au 31 Mai 2016.

La commune souhaiterait recruter un nouvel emploi d’avenir pour ce même poste polyvalent. La mairie a repris contact avec la mission locale pour l’embauche d’une personne répondant aux mêmes critères que précédemment.

En raison d’un grand nombre de demandes identiques par les communes voisines à la mission locale, celle-ci nous conseillera de nous tourner vers 2 embauches pour des emplois à temps partiel sous des contrats CAE de 20h.  Si d’ici quelques semaines nous n’avons pas de réponses satisfaisantes à l’emploi d’avenir.

 

  1. NUMEROTATION POSTE
  • La commune doit finir la numérotation des habitations secondaires et vides ainsi que la pose des plaques de rues.

 

 

  1. QUESTIONS DIVERSES
  • Monsieur AGULHON Christophe géomètres experts à la demande de Madame Deluy nous a fait parvenir une demande de déplacement d’assiette du chemin de la Carade.

Au vu de cette demande, il est interdit à toutes communes d’effectuer une modification d’assiette pour en effectuer son déplacement.

La commune pourrait en outre aliéner ce chemin si celui-ci n’était plus utilisé or ce n’est pas le cas.

Le conseil municipal à l’unanimité vote contre le déplacement de l’assiette du chemin rural de la Carade.

  • La commune souhaite demander les amendes de police auprès du département afin de les inclure dans le budget de réaménagement de la rue de la Turinette.
  • L’APAVE a effectué sa visite annuelle de vérifications électriques pour les bâtiments communaux.
  • Nous avons relancé les associations afin qu’elles nous délivrent les papiers qui leurs avaient été demandés lors de la dernières réunion, notamment les statuts à jour.
  • Jérôme BLANC remplacera Isabelle CHAUVIERE à la commission ordures ménagères de COTELUB. Délibération à l’unanimité.
  • Claude VIRETTI s’est rendu à une réunion d’information au sujet des nouveaux compteurs LINKY d’ERDF. Ceux-ci seront installés à partir du 1er  Juillet 2020. Une prise de contact par mail et téléphone sera faite par des conseillers d’ERDF.
  • Une réunion CCFF est prévue le Lundi 4 Avril 2016 ainsi qu’un exercice le samedi suivant cette formation, Madame le Maire réunira l’ensemble des bénévoles avant cette date pour faire le point.
  • La commission cimetière se réunira le 04/03/2016 à 14h en mairie.

 

 

 

Prochain conseil le jeudi 10 février à 18h30

 

 

SEANCE LEVEE A 20H30.