Compte rendu Conseil Municipal du 08/12/16


COMPTE  RENDU  DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 DECEMBRE 2016 A 18H30.

 

Présents : G. JEAN, G. RISBOURG, C. VIRETTI, F. GOUIRAND, M. ARNOUX, A.BONTOUX, W. GALIZZI,

  1. OLIVERO, G. LANDAIS, R. FELICIAN, J. ARUTUNIAN.

Excusés :         C. SEBASTIANI a donné pouvoir à W. GALIZZI

  1. BLANC a donné pouvoir F. GOUIRAND
  2. BRESSIER a donné G. LANDAIS

 

Absents : I. CHAUVIERE- LAUGIER,

 

ORDRE DU JOUR

  1. CONTRAT PLAN 2016
  2. PERSONNEL
  3. REGIE
  4. COMMISSIONS MUNICIPALES
  5. REPAS DES ANCIENS

 

  1. CONTRAT PLAN 2016.
  • La commune doit effectuer une ventilation pour le contrat plan car certains projets comme la réfection de la voie de la Turinette où nos subventions s’élèvent à plus de 80%.

Ancienne ventilation.

 

INTITULE DE L’OPERATION MONTANT HT

MONTANT DES TRAVAUX ESTIMES

HT

VOIRIE COMMUNALE 21 100 € 87 032 €
ACCESIBILITE ET MISE AUX NORMES DE LA SALLE DES FETES 11 000 € 109 200 €
ACQUISITION D’UNE BALAYEUSE ET MATERIEL DE DESHERBAGE 20 000 € 54 910 €    OPERATION NON MODIFIEE

 

Nouvelle ventilation

 

INTITULE DE L’OPERATION MONTANT HT

MONTANT DES TRAVAUX ESTIMES

HT

VOIRIE COMMUNALE 11 000 € 87 032 €
ACCESIBILITE ET MISE AUX NORMES DE LA SALLE DES FETES 21 100 € 109 200 €
ACQUISITION D’UNE BALAYEUSE ET MATERIEL DE DESHERBAGE 20 000 € 54 910 € OPERATION NON MODIFIEE

 

Il y a lieu de prendre une délibération, le conseil accepte à l’unanimité.

 

  1. PERSONNEL
  • Lors du dernier conseil il a été voté l’ouverture d’un poste à la cantine et APE entre autres.

A la suite de cela Sébastien MERIADEQUE a été recruté et a effectué 2 jours d’essai, il sera embauché sous contrat CAE.

Sébastien aura ses horaires répartis comme tel : le matin de 8h à 8h30 à la garderie pour permettre à Eric d’occuper son poste d’ASVP à l’école puis de 8h30 à 15h le lundi, mardi, jeudi et  vendredi à la cantine. Ensuite le lundi et jeudi de 15h à 16h30 aux APE et un mercredi sur deux à l’entretien de l’école.

Le reste de son temps non scolaire, sera dédié aux travaux de cantonnier.

  • Pour le cadeau de fin d’année aux agents municipaux, Madame Le Maire propose d’augmenter le bon d’achat et ainsi le passer à 50€ pour chaque agent soit 7 titulaires.

Pour ce faire le conseil doit délibérer, le conseil accepte à l’unanimité.

Une boîte de chocolats sera offerte aux intervenants de l’école ainsi qu’à nos agents non titulaires.

 

  1. REGIE
  • Un rendez-vous a eu lieu avec la trésorière principale et un inspecteur des impôts suite au contrôle des régies. Il en ressort une grande complexité des enregistrements périscolaire cantine et APE. Lors du rendez-vous un logiciel a été présenté.

Le conseil municipal envisage l’acquisition d’un logiciel qui regrouperait toutes les inscriptions avec paiement en ligne.

  • Madame le Maire informe le conseil que la décision modificative prise lors du dernier conseil concernant la prise de fonds sur les escaliers du château vers les travaux de salle des fêtes doit être annulée. Nous ne pouvons pas prendre des fonds sur les restes à réaliser.

Il y a lieu de prendre une délibération, le conseil accepte à l’unanimité.

 

  1. COMMISSIONS MUNICIPALES

Urbanisme.

  • La commune doit délibérer contre le PLUi c’est-à-dire le Plan Local d’Urbanisme Ce qui impliquerait que la commune ne soit plus maître de son PLU, de son territoire. Nous garderons donc notre PLUc, le Plan Local d’Urbanisme communal.

Le conseil doit délibérer et vote à l’unanimité contre le PLUi.

 

Travaux.

  • La pompe à chaleur est en fonctionnement à la salle des fêtes, un mail expliquant son fonctionnement a été envoyé à toutes les associations.
  • La commune a été informée qu’un sinistre (dégâts des eaux) est survenu dans une salle de la bibliothèque par un conduit de cheminée dont la commune n’est pas propriétaire.

Une déclaration de sinistre va être déclarée auprès de notre assureur.

Ce lot concernant la salle de la bibliothèque, le conduit de cheminée et d’autres parties forment une copropriété pour laquelle un syndicat devrait être créé suite à sa dissolution.

 

Communication

  • La commission rappelle qu’elle est toujours en attente des articles des diverses commissions.

 

Cimetière 

  • Un rendez-vous a eu lieu avec l’une des secrétaires de la mairie de Beaumont de Pertuis concernant le cimetière.

Ayant une certaine expérience dans ce domaine, elle se propose de nous aider, bénévolement, pour la révision du règlement et tout autre sujet lié à la gestion du cimetière. La commune reprendra contact avec elle le plus rapidement possible après une réunion de la commission.

 

  1. QUESTIONS DIVERSES
  • Un rappel à l’ordre a été effectué concernant 3 majeurs de la commune pour tapage nocturne et dégradation de bien publics.

Ces 3 personnes ont été convoquées en mairie en présence de Madame Le Maire et de 3 de ses adjoints ainsi que les gendarmes.

Ils ont été informés des sanctions encourues au prochain écart.

  • Le conseil départemental de Vaucluse va mettre en place à partir du 19 décembre le transport à la demande avec prise de rdv la veille au plus tard 16h.

Toutes les informations se trouveront en mairie et sur le site internet.

  • La commune est toujours en attente d’une réponse claire et précise de l’inspection académique concernant le renouvellement du parc informatique de l’école numérique rurale. Au vu du flou total et des réponses approximatives, la commune souhaite tout de même remettre en utilisation les PC déjà existants afin que les maîtresses puissent les utiliser en classe en attendant une réponse de l’inspection.

Le devis s’élèverait aux alentours des 1000€ pour le changement des batteries et l’augmentation de la puissance et de la mémoire.

  • La date des vœux a été modifiée. Ils se dérouleront le samedi 7 janvier à la salle des fêtes à 18h30.
  • Prochain conseil municipal le jeudi 12 janvier 18h30.
  • Mr Arutunian propose qu’une motion soit prise pour soutenir Mr Alain Ferretti Maire de Grambois pour l’accueil des migrants. Motion adoptée à l’unanimité.

Il informe aussi que toute personne intéressée pour venir en aide à ces personnes peut contacter Mr Guy Landais et lui-même, tous deux membres de l’association AGIR.

  • Mr Arutunian demande si la commune a du nouveau concernant la boulangerie. Madame Le maire contactera Mr et Mme Levan à ce sujet.

 

SEANCE LEVEE A 20H40