Compte rendu Conseil Municipal du 08/06/17


COMPTE  RENDU  DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 JUIN 2017 A 18H30.

Présents : G. JEAN, G. RISBOURG, C. VIRETTI, F. GOUIRAND,E. OLIVERO, W GALIZZI, C. SEBASTIANI, R FELICIAN A. BONTOUX, P BRESSIER

Absents : I. CHAUVIERE- LAUGIER, J ARUTUNIAN, M ARNOUX, G LANDAIS, J BLANC

 

ORDRE DU JOUR

  1. PNRL Plateforme énergétique présentée par P Cohen
  2. TRAVAUX
  3. ECOLE
  4. PERSONNEL – INDEMNITES HORAIRES POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES
  5. COMISSIONS MUNICIPALES
  6. QUESTIONS DIVERSES

 

 

  1. PNRL Plateforme énergétique présentée par P Cohen, architecte du Parc
  • La loi sur la transition énergétique a fixé pour objectif de conseiller les pétitionnaires de permis de construire dans le cadre de travaux de rénovation. Il s’agit de les conseiller, les accompagner dans la démarche d’amélioration de la performance énergétique. Le PNRL se propose, dans le cadre du conseil architectural, d’assurer cet accompagnement.

Le projet est pour une période de 3 ans (sept 2017 à sept 2020). Coût pour les 3 années : 937 000 €. 80% sont pris en charge par les fonds FEDER et fonds régionaux. Reste 20% à la charge des communes. Après concertation, il a été convenu la répartition suivante des 20% restants : ½ fixe et ½ proportionnel au nombre d’habitants, soit 382 €/an pour Cabrières.

Il y a lieu de prendre une délibération pour la signature de cette convention avec le parc. 3 voix contre, 9 voix pour

 

  • Escaliers du château. Il faut relancer l’appel d’offres. Un dossier va être monté avec 2 options :

Une version avec marches en calade

Une version en béton désactivé

2 lots :

  • VRD, terrassement
  • Revêtement sols, calade, gros œuvre, maçonnerie

En option : signalétique, type de ferronnerie

Les entreprises qui répondront devront faire une proposition en calade et une en béton désactivé.

Planning prévisionnel de démarrage des travaux : début octobre 2017

 

  1. TRAVAUX

Toiture de la salle des fêtes : un problème est survenu lors de la pose des PST de la toiture. Le style des anciennes PST n’existe plus. Solution proposée et acceptée : pose de tôles en fer qui seront recouvertes.

Le mur de soutènement : le maçon recommande de mettre des pierres de couverture pour une meilleure finition. Un devis a été demandé.

Nous sommes dans l’attente d’un devis pour la réalisation de la rampe d’accès du Hall de la salle des fêtes aux WC publics.

L’entrée de l’aire de jeux devrait être décalée pour un meilleur accès et surtout éviter l’entrée de gravier.

La commission prévient d’un léger retard dans l’installation des menuiseries

Voirie:

La barrière de la Turinette et la rampe d’accès à l’épicerie ont été installées. La réalisation d’un dos d’âne n’est plus d’actualité compte tenu du stationnement des riverains.

 

3. ECOLE

L’organisation des rythmes scolaires pourrait changer. A ce jour, aucune directive ne nous est parvenue. La municipalité propose, si le choix est possible de rétablir la semaine de 4 jours et d’abandonner les APE.

Vidéoprojecteur : une solution a été trouvée pour son installation.

Un devis a été demandé, pour un montant de 828 € TTC a été accepté par l’ensemble des membres du conseil

Un devis a été demandé pour l’achat d’une carte électronique permettant de surveiller à distance les températures des frigos et congélateurs de la cantine. Entreprise QL3D : 213 € HT. Il a été accepté par l’ensemble des membres du conseil

Le repas organisé le 8 juin à la cantine dans le cadre de « la ferme à la cantine » a été une réussite.

 

  1. PERSONNEL – INDEMNITES HORAIRES POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES

Le personnel municipal a droit aux heures supplémentaires (IHTS). Il est demandé au conseil de prendre une délibération pour l’octroi de ces heures.

Après exposé de Madame le Maire, le conseil vote pour à l’unanimité

 

  1. COMMISSIONS MUNICIPALES

Commission communication : La commission propose l’organisation de 3 inaugurations de travaux réalisés par la commune :

  • 17 juin : inauguration de la petite fontaine à 19 heures suivie d’une sardinade offerte par la mairie
  • Samedi 26 août à 11h00: inauguration du stade du village
  • Samedi 14 octobre à 11h00 : inauguration de la Turinette et du parking de la cave coopérative – dévoilement de plaque – apéritif offert par la commune

Proposition de faire fabriquer un cadeau « protocolaire » de la commune que l’on pourrait remettre lors de certaines manifestations (inauguration, voyage). Claude et Adeline se charge de contacter Philippe le potier. Il faut également prévoir la fabrication des deux plaques inaugurales.

 

  1. QUESTIONS DIVERSES

Permis Auzias : un premier projet avait été présenté en mairie avec la réalisation de 5 logements. Le conseil avait alors refusé ce projet et demandé à ce que le nombre de logements soit revu à la baisse. Un premier contact avec le propriétaire s’était soldé par un échec. La mairie a rencontré le promoteur et l’architecte qui ont fait une nouvelle proposition plus acceptable. 4 logements seront construits.

Rencontre avec le chef de l’agence routière, Monsieur Fontaine au sujet de la sécurité aux abords de l’Etang de la Bonde. Quelles mesures prendre pour limiter la vitesse et les risques d’accident ? Proposition a été faite de définir une zone « lieu-dit » qui permettrait d’imposer une limitation de vitesse, fixée par le département. A la charge de la commune : l’achat du panneau.

Il y a lieu de prendre une délibération. Après exposé de Madame le Maire, le conseil vote pour à l’unanimité.

 

Madame le Maire a reçu Mme Huet et son conseil en maire. Le dossier d’acquisition du terrain est dans l’impasse pour l’instant. Aucun accord ne semble possible.

 

SEANCE LEVEE A 21H