Compte rendu Conseil Municipal du 05/11/15


COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 NOVEMBRE 2015

 

Présents : G. JEAN, G. RISBOURG, C. VIRETTI, F. GOUIRAND, J. BLANC, P. BRESSIER,

W. GALIZZI, E. OLIVERO, A. BONTOUX, C. SEBASTIANI, I.CHAUVIERE., R.FELICIAN J.ARUTUNIAN

 

Excusés : G. LANDAIS a donné pouvoir à P BRESSIER , M. ARNOUX a donné pouvoir à G JEAN

 

ORDRE DU JOUR

  1. Fonds de solidarité
  2. Contrat Plan 2015
  3. Décisions modificatives
  4. Personnel
  5. ALSH
  6. Urbanisme
  7. Trésorerie
  8. Commissions municipales
  9. Questions diverses

 

 

  1. Fonds de solidarité

 

  • Une demande de subvention au titre des intempéries sur la voirie a été faite.

Il y a lieu de prendre une délibération. Après exposé de Madame le Maire, et délibération, le conseil municipal accepte à l’unanimité la demande de subvention.

 

  1. Contrat de plan

 

  • Le contrat plan a été attribué pour l’exercice 2015 en deux parties, 50% à la voirie et 50% aux escaliers du   Château, les travaux de ceux-ci ne seront pas terminés fin mars, nous devrons attribuer la somme à d’autres travaux plus urgents.

 

  1. Décisions modificatives

 

Il y a lieu de prendre deux décisions modificatives

 

  • Décision modificative 1 : Transfert d’une partie de la ligne budgétaire dédiée initialement à l’aménagement des abords de la salle des fêtes (ses travaux ne pourront pas se faire avant mars 2016) pour l’achat du terrain de Madame Davin pour la somme de 13 500 €. Après exposé de Madame le Maire, et délibération, le conseil municipal adopte à l’unanimité cette décision modificative.
  • Décision modificative 2 : Transfert d’une partie de la ligne budgétaire dédiée initialement à l’aménagement des abords de la salle des fêtes pour des travaux de voirie communale pour un montant de 2 647,60 €. Après exposé de Madame le Maire, et délibération, le conseil municipal adopte à l’unanimité cette décision modificative.

 

 

4/5. Personnel/ALSH

 

  • Comme chaque année, il convient de renouveler la création de l’ALSH.

Il y a lieu de prendre une délibération. Après exposé de Madame le Maire, et délibération, le conseil municipal accepte, à l’unanimité, la création de l’ALSH.

  • La commune a fait appel à des intervenants extérieurs pour les APE. Les animations sont programmées jusqu’aux vacances de Noël. La mairie a passé des conventions avec deux structures.
  • Il s’agit de :
  • L’association REUNISSON – 40€/séance

 

Il y a lieu de prendre une délibération. Après exposé de Madame le Maire, et délibération, le conseil municipal accepte, à la majorité des voix, la mise en place d’une convention avec l’association REUNISSON

Voix pour : 14

Abstention : 1

  • L’association ART EN FANCE – 55€/séance

Il y a lieu de prendre une délibération. Après exposé de Madame le Maire, et délibération, le conseil municipal accepte, à l’unanimité, la mise en place d’une convention avec l’association ART EN FANCE

  • Virginie CASTIGLIONE remplace Pauline aux APE. Il convient de créer un poste d’adjoint en animation, non titulaire pour 3h30/semaine. Par ailleurs, dans la perspective du remplacement du poste de cantonnier, la commune souhaite créer un poste d’Adjoint technique de 2ème classe, non titulaire.

Il y a lieu de prendre une délibération. Après exposé de Madame le Maire, et délibération, le conseil municipal accepte, à l’unanimité, la création de ces deux postes

 

  1. Urbanisme

 

  • PLU : la réunion avec les différents services de l’Etat s’est tenue fin octobre. Le bureau d’étude a présenté son travail sur les zones à urbaniser. La DDT et la Chambre d’Agriculture ont fait remarquer la grande qualité du travail du bureau d’étude qui met en avant la préservation des zones agricoles.
  • La première réunion publique aura lieu le 30 novembre prochain à 18h30 à la salle des fêtes. Le bureau d’étude présentera les aspects législatifs et obligatoires du nouveau PLU. Il a été demandé aux conseillers municipaux d’être présents.

 

  1. Trésorerie
  • Une nouvelle trésorière a pris ses fonctions. La commune doit lui verser une indemnité de conseil et de budget.

Il y a lieu de prendre une délibération. Après exposé de Madame le Maire, et délibération, le conseil municipal accepte, à la majorité des voix, le versement de cette indemnité.

Voix pour : 14

Contre : 1

 

  1. Commissions municipales
  • Containers enterrés

L’entreprise Guigues poursuit ses travaux de déplacement de containers enterrés. Madame le Maire a signalé des malfaçons à Cotelub au niveau du container de la coopérative.

Le mur végétal à la coopérative est bientôt terminé. Le conseil départemental souhaite sécuriser le haut du mur en installant des barrières. Le conseil a choisi le modèle « Cottage ». Les travaux seront faits vers le mois de février quand la terre se sera tassée.

 

  • Eclairage public

Une demande de devis pour l’accrochage de la guirlande de Noël de la place a été faite :

 

Accrochage : 456 € TTC

Location nacelle : 222,37 € TTC

 

  • Démarche zéro Pesticide

 

Une réunion avec l’entreprise qui va mettre en place le plan de désherbage est prévue le 19 novembre à 8h00

 

  • Voirie

 

Suite aux soucis de connexion internet signalés lors du dernier conseil municipal, un contact a été pris avec l’opérateur Orange. Il s’agit d’un problème d’étanchéité de manchons à l’entrée du village. La commune est dans l’attente d’une intervention

 

  • Patrimoine

 

La commission remercie les participants à la journée citoyenne. 45 végétaux ont été plantés à l’entrée du village.

 

  • Cantine

 

A la veille des vacances scolaires de la Toussaint, d’importants problèmes de discipline à la cantine ont été signalés. De nombreuses sanctions ont été prises. Il semblerait que les punitions inscrites au règlement intérieur ne soient pas complètement adaptées. La commission a réfléchi à un autre mode de sanction, plus pédagogique, et va réviser le règlement intérieur. Cependant, certaines punitions n’ont pas été faites, avec l’assentiment des parents. Cela pose un problème de remise en compte de l’autorité des employés municipaux. Il a été décidé, à l’unanimité du conseil, de convoquer les parents récalcitrants.

 

  • Environnement

 

La commission a rendez-vous le 10 novembre à 14h avec une entreprise de gestion de cimetière.

 

  • Cérémonie du 11 novembre

 

Un déroulé de cérémonie a été proposé au conseil, et validé

 

Monument aux morts

  • Lecture des noms sur le monument (élèves)

 

  • Allocution du Maire

 

  • Lecture par un adjoint du texte Jean-Marc Todeschini, Secrétaire d’Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire

 

  • Gerbe de la Mairie
  • Bouquet fabriqué par les enfants de l’école

 

  • Annonce « aux morts »

 

  • Minute de silence

 

  • La Marseillaise chantée par les enfants du village accompagnés par les membres de la chorale présents

 

  • Salle des fêtes

 

  • Remise par Madame le Maire d’un document, aux descendants des poilus présents ce jour.

Chant « La Butte rouge » interprété par la Chorale « Cantant tou l’an »

Découverte de l’exposition de photos réalisée par Rémi Roche

Verre de l’amitié

 

  1. Questions Diverses

 

  • Loi GEMAPI : une première réunion de présentation de la loi GEMAPI (loi sur la gestion des cours d’eau) a eu lieu à COTELUB
  • Parc du Luberon : dans le cadre de la COP21, un arbre sera planté dans toutes les écoles de France le 27 novembre à 11h00. Un amandier sera planté à Cabrières.
  • Terrain Madame Huet : la mairie a reçu un courrier du notaire de Madame Huet. Cette dernière refuse la proposition de la commune. La délibération est reportée au prochain conseil.
  • Terrain Monsieur Deluy : Il y a lieu de nommer un commissaire enquêteur pour le changement d’assiette du terrain. Un rendez-vous doit être pris avec Monsieur Baronne.

 

  • Terrain Madame Ferraiuolo : la mairie a rencontré Madame Ferraiuolo et le géomètre à propos du terrain de cette dernière au Château. Un piquetage a été effectué. Rendez-vous sera pris ultérieurement avec la mairie pour le bornage définitif. Elle souhaite clôturer son terrain, elle accepte de laisser le passage au niveau du terrain Smith dans le bas du chemin.

 

 

Prochain Conseil Municipal le Jeudi 10 décembre 2015 à 18h30.

 

 

 

SEANCE LEVEE A 21H15.